AUTONOMIA - Département SANTÉ - BIEN-ÊTRE

S.A.R.L au capital de 10.000 €
RCS MULHOUSE
Numéro SIRET : 515 200 657 00010
Code NAF : 74 90 B - Activités spécialisées
Gérant : Famille ANDRE

Immatriculation auprès de la DRTEFP: Numéro d'enregistrement en tant que Organisme de Formation Professionnelle: 42 68 0234 68.

SITE INTERNET

Responsables du contenu : M.ANDRE Sébastien
Propriétaire du site: Société AUTONOMIA
Création : MAST Communication

MARQUE

La structure générale ainsi que les images, textes, logos, sons et tout autre élément constituant ce site Internet sont la propriété de la société AUTONOMIA, copyright 2009 numéro national 09/3653250, tout droits reservés.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit est interdite sans l'autorisation d'AUTONOMIA. Par conséquent, cela constitue un manquement aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle, ce qui donnerait lieu à des poursuites judiciaires et/ou sanctions contre l'utilisateur qui négligerait cette interdiction. 

La société se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale. 

AUTONOMIA ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.
AUTONOMIA ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué en raison de l'accès de quiconque au site.

Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et modifiées en Août 2004, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) numéro de déclaration 1399651.

 Conformément aux dispositions des lois « Informatique et Libertés » susvisées, toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives sur le site dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'information ou de suppression des ces données la concernant en s'adressant au siège de la société.
 

AUTONOMIA se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toute raison et à sa seule discrétion, l'accès du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.